Un homme auvergnat, victime de l'impôt, 15 ans après avoir reçu une amende énorme pour son homonyme.
Lorsque Jérôme avait 40 ans, il recevait un chèque à 20 800 euros du Trésor public. Cet argent était bien justifié : il s'agissait de l'amende d'un certain François Jérôme, un commerçant de 36 ans d'Auvergne, qui avait été contraint de fermer son magasin en 2008 pour avoir déclaré faux ses chiffres.
Malheureusement, le bénéficiaire du chèque, né en 1971, n'avait pas une telle profession. "Je ne sais pas comment je vais vivre", avait-il juré à l'époque à ses amis. Jérôme a essayé de se faire expliquer la situation, mais personne ne voulait s'engager pour lui aider.
Avec l'aide d'un avocat, il a découvert que son homonyme avait été condamné sans procédure ordinaire (dans le dénominateur communément appelé "dPO"), une formule qui n'est pas très épicée parmi les professionnels du droit.
Et puis Jérôme a réalisé que François, son frère jumeau, avait obtenu sa réduction en utilisant l'article 8 de la loi sur le délit de faux enregistrés. L'erreur était telle qu'elle lui allait coûter au final plus d'un milliard d'euros à tous les contribuables... et Jérôme y a perdu son chèque !
Lorsque Jérôme avait 40 ans, il recevait un chèque à 20 800 euros du Trésor public. Cet argent était bien justifié : il s'agissait de l'amende d'un certain François Jérôme, un commerçant de 36 ans d'Auvergne, qui avait été contraint de fermer son magasin en 2008 pour avoir déclaré faux ses chiffres.
Malheureusement, le bénéficiaire du chèque, né en 1971, n'avait pas une telle profession. "Je ne sais pas comment je vais vivre", avait-il juré à l'époque à ses amis. Jérôme a essayé de se faire expliquer la situation, mais personne ne voulait s'engager pour lui aider.
Avec l'aide d'un avocat, il a découvert que son homonyme avait été condamné sans procédure ordinaire (dans le dénominateur communément appelé "dPO"), une formule qui n'est pas très épicée parmi les professionnels du droit.
Et puis Jérôme a réalisé que François, son frère jumeau, avait obtenu sa réduction en utilisant l'article 8 de la loi sur le délit de faux enregistrés. L'erreur était telle qu'elle lui allait coûter au final plus d'un milliard d'euros à tous les contribuables... et Jérôme y a perdu son chèque !